Politique de confidentialité

COFIA, en charge du site internet https://classics.autosphere.fr/ s’engage à ce que le traitement de vos données à caractère personnel effectué à partir du présent site internet (ci-après le « Site »), soit conforme au Règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel (ci-après le « RGPD ») et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004.

COFIA traite des données à caractère personnel vous concernant en tant que responsable de traitement dans le cadre de l’utilisation du Site.

La présente politique de confidentialité vise à vous informer, conformément au RGPD, de nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et le partage des informations que vous êtes amenés à nous fournir en accédant à notre Site.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’interrogation, de rectification, de suppression, d’opposition pour des motifs légitimes ainsi que d’un droit de portabilité des informations vous concernant, sur simple demande adressée à l’adresse mail rgpd@emilfrey.fr ou à l’adresse postale suivante : EMIL FREY MOTORS FRANCE – 12 Boulevard René Descartes - 86360 Chasseneuil-du-Poitou.

La présente politique de confidentialité décrit les renseignements susceptibles d’être collectés via le Site ainsi que l’usage qui en sera fait. Le Site ne procédera pas au traitement d’informations permettant d’identifier nominativement, directement ou indirectement, l’Utilisateur à moins que celui-ci ne les communique volontairement en répondant aux formulaires adéquats.

COFIA conserve les données selon une politique de durée de conservation fixée de manière à ce que les données soient conservées pendant une durée proportionnelle à la finalité pour laquelle elles ont été collectées.

La présente politique de confidentialité pourra évoluer en fonction du contexte légal et réglementaire et de la doctrine de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

Nous prenons toutes les précautions nécessaires pour nous assurer que vos données personnelles sont traitées en toute sécurité et en conformité avec la règlementation.

En conséquence :

• - Nous utilisons vos données personnelles de manière licite, loyale et transparente,
• - Nous traitons vos données personnelles pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
• - Nous ne collectons que les données personnelles adéquates et pertinentes eu égard à notre activité,
• - Nous mettons en œuvre les mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles.

I- GARANTIES SUR LA CONFIDENTIALITE DES DONNEES

En utilisant notre Site, vous pouvez être amené à nous transmettre des Données Personnelles, directement ou indirectement ou encore par l’usage que vous faites du Site.

Ainsi, nous collectons les données personnelles que vous nous fournissez directement ou bien indirectement par l’usage que vous faites de nos services.

Les Données Personnelles collectées pourront donc inclure des données d’identification comme votre nom, prénom, vos coordonnées téléphoniques et votre adresse mail.

Nous vous informons que vous pouvez visiter notre Site sans aucune forme d'inscription ou d'enregistrement.

Cependant, certains services nécessitent la communication de certaines Données personnelles, notamment les demandes d’informations sur un véhicule ou la réservation d’un véhicule. Dans ces cas précis, si vous choisissez de ne pas communiquer les informations que nous vous demandons, il se peut que vous ne puissiez pas accéder à certaines parties du Site, et que nous soyons dans l'impossibilité de répondre à votre demande.

II- POUR QUELLES RAISONS COLLECTONS NOUS VOS DONNEES PERSONNELLES ?

Nous collectons et traitons vos Données Personnelles pour les finalités suivantes :

• - La gestion et le suivi des Services de location de véhicules de collection proposés sur notre Site
• - La prise de contact avec les Utilisateurs
  L’analyse, la mesure et la réalisation de statistiques relatifs de la fréquentation du Site.

III- SUR QUELLE BASE LEGALE COLLECTONS-NOUS VOS DONNEES PERSONNELLES ?

Nous collectons et traitons vos Données Personnelles dans le respect de la règlementation, et seulement dans le cadre de la/les base(s) légale(s) suivante(s) :

• - Pour le suivi des services de location la base juridique du traitement se fonde sur l’article 6-1b du RGPD – Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou à l’exécution de mesures précontractuelles.
• - Pour la prise de contact et les analyses, la base juridique du traitement se fonde sur l’article 6-1f du RGPD – Le traitement est nécessaire aux intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement.
• - Pour l’envoi de proposition commerciales et/ou promotionnelles, la base juridique du traitement se fonde sur l’article 6-1 a) du RGPD – Le traitement est effectué dès lors que l’Utilisateur y a expressément consenti.

IV- QUI SONT LES DESTINATAIRES DE VOS DONNEES PERSONNELLES ?

Les Données Personnelles de nos Utilisateurs sont strictement confidentielles et destinées exclusivement à COFIA. Elles sont traitées par l’équipe Back-Office de COFIA, dont le Responsable du service de location et/ou son adjoint, dans le cadre des demandes relatives à la location de véhicules de collection présentés sur le Site.

Les Données collectées nous sont destinées en notre qualité de responsable de traitement.

Pour toutes demandes d’information par mail, les demandes seront directement traitées par le responsable du service de location des véhicules anciens ou son adjoint.

Finalités	Service destinataire des données
Demandes d’informations par mail sur les véhicules de collection exposés	Responsable du service de location et/ou son adjoint, faisant partie de l’équipe Back-Office de COFIA, filiale de la société EMIL FREY MOTORS FRANCE.
Prise de contact avec les Utilisateurs	COFIA, filiale de la société EMIL FREY MOTORS FRANCE et transmission à la concession Autosphere Classics.
Analyse, mesure et réalisation de statistiques relatifs de la fréquentation du Site.	COFIA, filiale de la société EMIL FREY MOTORS FRANCE.
Afin de réaliser des opérations de prospections commerciales (propositions commerciales et/promotionnelles)	Service Marketing de la société AUTOSPHERE, filiale de la société EMIL FREY MOTORS FRANCE.
Demande d’exercice de droits RGPD	DPO de COFIA, filiale de la société EMIL FREY MOTORS FRANCE.

V- COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS NOUS VOS DONNEES PERSONNELLES ?

Vos Données Personnelles ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités poursuivies, telles qu’édictées par la présente politique de confidentialité, et ce conformément à la Règlementation et aux lois applicables. Passé ce délai, vos Données Personnelles seront supprimées.

Finalité du traitement	Base légale	Durée de conservation	Durée de conservation en archivage
Demandes d’informations par mail sur les véhicules de collection exposés	Mesures précontractuelles prises à votre demande	3 ans	3 ans
Prise de contact avec les Utilisateurs	Mesures précontractuelles prises à votre demande	3 ans	3 ans
Analyse, mesure et réalisation de statistiques relatifs de la fréquentation du Site.	Traitement nécessaire aux fins des intérêts légitime du responsable de traitement	13 mois	13 mois
Afin de réaliser des opérations de prospections commerciales (propositions commerciales et/promotionnelles)	Si par SMS ou par mail – vous avez donné votre consentement. Sinon, traitement nécessaire aux fins des intérêts légitime du responsable de traitement	3 ans à partir du dernier contact pris à votre initiative	3 ans
Demande d’exercice de droits RGPD	Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale	13 mois	13 mois

VI- NON-COMMUNICATION DES DONNEES PERSONNELLES

Vos Données personnelles ne seront jamais vendues, partagées ou communiquées à des tiers, en dehors des cas prévus par la présente politique de confidentialité.

Les Données personnelles peuvent cependant être traitées pour des raisons techniques par la société AUTOSPHERE, société par actions simplifiée au capital de 500 000 €, dont le siège social est situé 12 Boulevard René Descartes à Chasseneuil-du-Poitou (86360), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Poitiers sous le numéro 817 402 001 (ci-après « AUTOSPHERE ») ainsi que par des sous-traitants impliqués dans l’infogérance du Site. En particulier, mais pas exclusivement, les sociétés OVH Cloud et Miloctav.

Les transferts avec les sociétés AUTOSPHERE, OVH CLOUD et Miloctav s'opèrent dans le cadre de conventions par lesquelles ces sociétés se sont engagées à respecter le niveau de protection des données personnelles offert par la législation européenne ou conformément aux autres mécanismes reconnus par la législation en vigueur.

Les Données personnelles que nous recueillons pourront également être communiquées à un tiers si l'activité de tout ou partie de ce Site et les données clients associées sont vendues, cédées ou transférées, auquel cas nous exigerons que l’acheteur et/ou le cessionnaire traite lesdites Données personnelles conformément à la présente de politique de confidentialité.

Par ailleurs, les Données personnelles pourront être divulguées à un tiers si nous y sommes contraints dans le cadre d'une loi ou d'une disposition réglementaire en vigueur, d'une ordonnance judiciaire ou d'une réglementation gouvernementale, ou si cette divulgation est nécessaire dans le cadre d'une enquête ou d'une procédure pénale, sur le territoire national ou à l'étranger.

VII- DROIT D'ACCES, DE RECTIFICATION, D'OPPOSITION, DE SUPPRESSION ET DE PORTABILITE

Chaque fois que nous traitons des Données personnelles, nous prenons toutes les mesures raisonnables pour nous assurer de l'exactitude et de la pertinence des données conformément aux finalités pour lesquelles nous les collectons.

Vous disposez d'un droit d'accès et un droit d’opposition au traitement de vos Données personnelles pour des raisons légitimes, c'est-à-dire si ce traitement n'est pas raisonnablement nécessaire à la poursuite de notre intérêt légitime tel que décrit dans la présente politique de confidentialité, ou au respect de la loi.

En cas de demande de rectification, il conviendra de nous préciser les données que vous souhaiteriez que nous corrigions ou mettions à jour en vous identifiant de manière précise.

Nous mettrons également en œuvre vos demandes de suppression de données personnelles dans la mesure où celles-ci ne s’opposent pas à la constatation, à l’exercice ou à la défense de nos droits en cas de litige, notamment si nous sommes liés par une relation contractuelle.

De même, si vous souhaitez savoir comment nous utilisons vos Données personnelles, ou vous opposer au traitement de celles-ci, veuillez adresser un courriel à rgpd@emilfrey.fr. Pour tout problème ou toute question liée à l’utilisation de vos données à caractère personnel, vous pouvez solliciter le Délégué à la Protection des Données de COFIA :

• - Par mail à l’adresse rgpd@emilfrey.fr
• - Par courrier en utilisant l’adresse suivante : COFIA – DPO – 12 Boulevard René Descartes – 86360 Chasseneuil-du-Poitou.

Vous disposez également du droit de formuler des directives spécifiques et générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données post-mortem via les coordonnées indiquées ci-dessus.

En outre, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL en remplissant un formulaire à partir du lien https://www.cnil.fr/fr/webform/adresser-une-plainte ou en adressant un courrier à l’adresse suivante : CNIL - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.

VIII- SECURITE ET CONFIDENTIALITE

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données personnelles que nous recueillons, nous utilisons des réseaux privés protégés par des dispositifs de cryptage.

De même, les données sont hébergées dans des Data Centre sécurisés avec des standards de protection physiques et logiques élevés. Lors du traitement de vos Données personnelles, nous prenons toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction. Tous nos collaborateurs susceptibles de traiter des données à caractère personnel ont reçu une sensibilisation spécifique à respecter les règles édictées par le RGPD et à l’attention à apporter dans le traitement de ces données.

IX- TRANSFERT DES DONNEES A L'ETRANGER

Nous sommes une filiale de la société EMIL FREY MOTORS FRANCE qui fait partie d’un groupe international d’origine Suisse possédant des bases de données dans l’Union Européenne et en Suisse. Les données sont gérées par la société EMIL FREY MOTORS FRANCE et ses filiales AUTOSPHERE CONTACT ainsi qu’AUTOSPHERE. D'autres tiers interviennent pour le compte de ces deux filiales. Nous pourrons être amenés à transférer vos données dans l'une des bases du groupe hors de votre pays de résidence, mais toujours dans des pays de l'Union Européenne ou en Suisse pour des raisons techniques (pays référencé par l’UE comme assurant un niveau de protection des Données personnelles adéquat et ne nécessitant pas d’encadrement spécifique). Néanmoins, il est possible que vos données puissent être transférées en dehors de l’UE dans le cadre de traitements réalisés par nos sous-traitants, notamment Google Analytics et Blue DME.

X- BLOCTEL

Conformément aux articles L.223-1 et suivants du Code de la consommation, si l’Utilisateur ne souhaite plus être démarché par téléphone sur le numéro qu’il avait communiqué à COFIA ou à AUTOSPHERE, il peut inscrire à tout moment son numéro sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique par Internet sur le site www.bloctel.gouv.fr ou par courrier en écrivant à : Société Opposetel, Service Bloctel, 6 rue Nicolas Siret 10000 Troyes.

Toutefois, COFIA et AUTOSPHERE pourront contacter par téléphone l’Utilisateur qui en aura expressément fait la demande, pendant une période librement fixée par ce dernier ou à défaut, dans un délai de trois (3) mois à compter de la date de la demande de l’Utilisateur.

XI- COOKIES

a. Que sont les cookies ?

Les cookies sont des informations contenues dans de petits fichiers texte ajoutés au navigateur de l’ordinateur, de la tablette ou du téléphone portable de l’utilisateur pendant qu’il visite des sites Internet. Les cookies sont largement utilisés par les sites Internet. Ils garantissent leur fonctionnement ou améliorent la navigation, et fournissent également certaines informations, notamment en termes de mesure d’audience, aux propriétaires de ces sites. Les cookies mis en place sur le Site peuvent inclure des informations concernant les préférences en ligne des Utilisateurs et permettent d’adapter le site Internet à vos centres d’intérêt.

Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.

b. Quelles sont les informations recueillies par ces cookies ?

Les données générées par ces cookies concernent :

• - L’utilisation du site, tel que les pages que vous avez visitées
• - Votre adresse IP afin de déterminer la ville de connexion. Cette donnée est immédiatement anonymisée après localisation et n’est pas communiquée à Google.

c. Comment accepter ou refuser l’utilisation des cookies ?

Vous êtes informé que, lors de ses visites sur ce Site, des cookies peuvent être installés sur votre équipement terminal. Lors de votre première visite sur notre site, il vous est proposé d’accepter ou de refuser l’utilisation de certains cookies.

Vous avez la possibilité de configurer vos appareils pour qu’ils acceptent tous les cookies, qu’ils vous informent lorsqu’un cookie est émis ou qu’ils n’acceptent jamais aucun cookie. Cette dernière option signifie que certains services personnalisés ne peuvent vous être fournis et, en conséquence, vous risquez de ne pas être en mesure de profiter pleinement de toutes les fonctions offertes par le Site.

Si vous ne souhaitez pas recevoir de cookies de manière générale ou souhaitez refuser uniquement certains cookies, vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur de manière appropriée.

Des instructions sont fournies à cet effet sur le site internet de chaque navigateur :

• Pour Edge : https://support.microsoft.com/fr-fr/microsoft-edge/supprimer-les-cookies-dans-microsoft-edge-63947406-40ac-c3b8-57b9-2a946a29ae09
• Pour Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
• Pour Safari : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265
• Pour Chrome : https://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

Vous pouvez aussi trouver les informations nécessaires sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/conseils-aux-internautes

d. Comment utilisons-nous les cookies ?

Les informations recueillies à l’aide des cookies nous aident à analyser l’utilisation du Site et nous permettent de vous offrir une meilleure expérience utilisateur lors de votre visite. Nous n’avons pas l’intention d’utiliser de cookies pour livrer des messages publicitaires personnalisés destinés aux enfants.

e. Quels types de cookies utilisons-nous et à quelles fins ?

i. Cookies fonctionnels

Quelques-uns des cookies sont strictement nécessaires à l’utilisation du Site ou de certaines de ses fonctionnalités.

Lorsque vous utilisez ce Site, ces cookies fonctionnels ne peuvent être refusés.

ii. Cookies de session et cookies de préférences

Le Site peut être amené à utiliser des cookies de session afin de permettre exclusivement la transmission d’une communication nécessaire à son fonctionnement, par exemple pour permettre à l’utilisateur d’y naviguer. Ces cookies expirent à la fin de la session de l’utilisateur (c’est-à-dire lorsque l’utilisateur ferme la fenêtre du navigateur). Le Site serait aussi susceptible d’utiliser des cookies qui sont conservés plus longtemps afin de mémoriser vos préférences et vos choix de sur le site Internet uniquement si vous l’acceptez en cliquant sur le bouton « Accepter » prévu à cet effet. Ces cookies auront une durée de vie ne pouvant pas excéder treize (13) mois.

iii. Cookies analytiques

Le Site peut utiliser des cookies analytiques afin d’améliorer vos performances, en recueillant uniquement les données de connexion relatives à la date, l’heure, l’adresse Internet, le protocole de votre terminal ainsi que la page consultée. Le Site ne cède aucune de ces données à des tiers, ne les réutilise pas pour d’autres finalités, ne les recoupe pas avec d’autres traitements y compris de fichiers clients, et ne le conserve en aucune manière pour une durée supérieure à six (6) mois. En tout état de cause, il se peut que le Site utilise les outils analytiques de Google Analytics et les cookies qui y sont associés.

Bien que nous n’ayons aucun contrôle sur ce fournisseur d’outils analytiques qui est responsable de ses propres traitements, pas plus que sur les données qu’il recueille y compris dans le cadre d’un transfert de données hors de l’Union européenne dès lors qu’il est situé aux Etats-Unis, nous avons jugé indispensable d’en faire mention afin que vous disposiez d’une information claire et complète du fait que leur utilisation peut, le cas échéant, nécessiter que vous donniez votre consentement.

Pour obtenir des informations supplémentaires, et sous réserve de la disponibilité de ces informations en langue française, reportez-vous au site de Google Analytics : cliquez ici pour consulter la politique de confidentialité de Google Analytics

Vous pouvez toutefois vous opposer à ces différentes opérations en configurant votre navigateur, tel qu’Internet Explorer ou Firefox, en suivant les instructions, indiquées également ci-dessus, qui sont fournies à cet effet sur le site Internet de son navigateur ou, à défaut, sur celui de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

En cas d’exercice de votre droit d’opposition, le Site confirme qu’aucune donnée de connexion ne sera transmise à un quelconque fournisseur d’outils d’analyse d’audience. Vous disposez enfin d’un droit d’accès aux données le concernant que vous pouvez exercer en contactant le fournisseur concerné, en précisant le numéro identifiant du cookie qui vous sera attribué par ces derniers.

iv. Cookies publicitaires

Le Site peut, dans l’hypothèse où vous y avez consenti, utiliser des cookies publicitaires qui nous permettent de vous proposer des offres et services les plus proches de vos centres d’intérêts et de vos préférences. Le Site ne cède aucune de ces données à des tiers en dehors des sociétés appartenant à EMIL FREY MOTORS FRANCE, ne les réutilise pas pour d’autres finalités, et ne le conserve en aucune manière pour une durée supérieure à treize (13) mois.

Des explications seront insérées dans chacun des emails publicitaires pour vous permettre de mettre fin à tout moment à l’envoi de publicités à votre attention.